La carte des règles
Mentions légales
Dernière mise à jour :
Les informations signalées [À COMPLÉTER] doivent être fournies par l’éditeur du site avant publication. Ce modèle ne remplace pas l’avis d’un professionnel du droit.
01Éditeur du site
Le présent site est édité par JokyJoke.
- Raison sociale : [À COMPLÉTER]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER]
- Capital social : [À COMPLÉTER]
- Siège social : [À COMPLÉTER]
- Immatriculation : [À COMPLÉTER]
- N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- E-mail : contact@jokyjoke.example
02Directeur de la publication
[À COMPLÉTER]
03Hébergement
Le site est hébergé par : [À COMPLÉTER].
04Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site — textes, éléments graphiques, logotype, emblème, cartes à jouer, animations, scènes 3D et code — est la propriété de JokyJoke, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les cartes présentées sur ce site — le masque du Joker, leurs faces, leurs dos et leurs symboles — sont une création originale, inspirée de la tradition des cartes à jouer, qui appartient au domaine public.
Les polices de caractères du site sont distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1 et sont hébergées par le site lui-même.
05Études conceptuelles
Les projets présentés dans la section « Épreuves » sont des démonstrations conceptuelles réalisées en interne pour illustrer notre approche. Ils ne représentent pas des réalisations pour des clients et ne font référence à aucune entreprise existante. Les données qui y figurent sont fictives.
06Responsabilité
JokyJoke s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les informations publiées sur ce site ont une valeur indicative et ne constituent pas une offre contractuelle.
07Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans notre politique de confidentialité.
08Statut de ce document
Ce document est un modèle : il doit être complété et validé par un professionnel du droit avant la mise en ligne du site.